Pas toujours facile (et en tous les cas jamais évident) de trouver du grain à moudre en matière de "subventions aux associations culturelles" sur le site internet de la ville de Toulouse...
Il y a d’abord la voie "Conseil Municipal"
Voici quelques explications pour se servir du moteur de recherche associé aux pages reprenant les délibérations des Conseils Municipaux successifs.
Il faut commencer par là.
Un petit texte de présentation vous donnera la date et le lieu du prochain Conseil Municipal et vous rappelle que les séances sont publiques...
Un petit menu à gauche vous donne la possibilité d’accéder à l’ordre du jour (mis en ligne 5 jours avant la séance...). Vous y trouverez à défaut le dernier ordre du jour établi (lors du dernier conseil municipal).
Les délibérations de l’année 2002, sont consultables sans moteur de recherche dans la rubrique "Archives"
Effectuer une recherche via le moteur
Une aide vous donne quelques explications sur comment utiliser le moteur de recherche. Recherche par année, puis par séance (entre 6 et 10 chaque année), par ENGINE de documents, ou par mot-clé (si la case Multicritères est activée, vous pourrez choisir plusieurs mots-clés). Attention, contrairement à ce qui est indiqué dans l’aide, la recherche par thèmes n’est pas possible (aucune liste n’apparaît).
La recherche par mot-clé : évitez le mot "culture", qui ne donne aucun résultat. Préférez l’élégant "artistique". Cliquez bien sur "Rechercher" (la touche Entrée n’a pour effet que de recharger la page sur laquelle vous vous trouvez). La recherche par mot-clé sur une séance récente n’a pas non plus l’air de fonctionner. Il vous faut alors afficher l’ordre du jour, le télécharger, repérer les intitulés qui vous intéressent ainsi que leurs numéros associés, relancer une recherche sur la séance entière (ce qui donne une petite dizaine de page de résultats pour celle du 21/09/2007, plus de 35 pour celle du 6/07/2007...) et avancer avec les liens de bas de page.
Les résultats : en fonction de votre recherche, armez-vous de patience. Le tableau affiche des séries de 10 résultats (repérez les numéros de page de résultats en lien "1 2 >>>" en bas de page)... Les documents sont au format PDF (Acrobat Reader, téléchargeable ici) et ne sont pas nommés explicitement. Pensez à les renommer systématiquement si vous en téléchargez plusieurs au risque de vous y perdre.
Vous pensez que tout ça pourrait être plus simple ? Nous aussi...
Quelques liens trouvés pour vous faciliter la tâche dans les dernières :
ces liens renvoient directement sur les documents en ligne sur le site de la Mairie de Toulouse (il se peut que le document se télécharge automatiquement sur votre bureau).
CONVENTION POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE DE TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2013
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2007 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virements de crédits
DENOMINATION DE LA CAVE POESIE EN : CAVE POESIE - RENE GOUZENNE
FRICHE CULTURELLE ERNEST RENAN - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LES ASSOCIATIONS : LE BOND DE LA BALEINE A BOSSE, MUSIC HALLE ET K.M.K PRODUCTION
... d’autres à venir...
Il y aussi, plus simple, mais moins complet, la voie "Economie".
A partir de la page d’accueil du site, cliquez sur la dernière ligne du menu (Vie Economique), puis sur "Subventions". Vous accédez alors à deux liens principaux : 2005, et 2006 et au texte de présentation faisant référence au décret du 17 juillet 2006 "relatif à la publication par voie électronique des subventions versées".
La recherche s’effectue par année, bénéficiaire ou domaine d’activité.
Chaque fiche de synthèse donne quelques renseignements concernant l’association (essentiellement statut juridique, domaine d’activité et adresse du siège social), le montant des subventions versées (Montant subvention fonctionnelle, Montant subvention exceptionnelle, Montant subvention équipement, Emprunts garantis, bénéficiaire), s’il y a mise à disposition de locaux et mise à disposition de personnel.
Une fonction d’impression permet de générer la page en pdf, beaucoup plus simplement qu’en passant par les pages du Conseil Municipal. Mais les rares éléments concrets sur le projet, les objectifs de l’action subventionnée qui ont le mérite d’être mentionnés sur les délibérations du CM, ne sont pas repris ici.
Et oui, "le beurre et l’argent du beurre" : les temps sont durs.
Le Conseil Municipal se réunit obligatoirement 1 fois par trimestre, plus souvent si nécessaire : c’est le cas à Toulouse.
Les séances sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil Municipal en l’Hôtel de Ville.
http://www.mairie-tou (...)